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Statuts de l'association GFME loi 1901 du 17/02/2001 |
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ARTICLE 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : Le siège social est fixé à : Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration. La ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire. ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : Pour faire partie de l'association il suffit d’en faire la demande par courrier ou par Internet depuis le site de l’association http://gfme.free.fr et d’adresser son chèque d’adhésion libellé au nom de Glioblastome Association Michèle Esnault au siège de l’association Glioblastome Association Michèle Esnault Bât A 22 Bd Camille Flammarion 13001 MARSEILLE. ARTICLE 6 : Sont membres d'honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation. ARTICLE 7 : La qualité de membre se perd par: ARTICLE 8 : Les ressources de l'association comprennent : ARTICLE 9 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour 1 année. Les membres sont rééligibles. Les membres élisent directement ou reconduisent un bureau composé de : ARTICLE 10 : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois l’an sur Internet pour l’approbation du bilan social et financier. Les membres sont convoqués par message e-mail communiqué au moment de leur inscription. Le conseil d’administration peut également être convoqué de façon extraordinaire sur la demande d’un membre à partir de la mailing liste de l’association mais appuyé par au moins le quart des membres. Tous les membres peuvent prendre part au vote par Internet. Ceux qui ne le peuvent pas votent par courrier. Les résultats du vote sont communiqués à tous les membres inscrits dès le dépouillement. ARTICLE 11 : L 'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de mai. L’assemblée générale se prononce sur l’orientation générale du site support de l’association. ARTICLE 12 : L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Si besoin est, ou sur la demande au moins du quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l'article 10. ARTICLE 13 : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. ARTICLE 14 : En cas de dissolution prononcée par le quart au moins des membres votant à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Fait à MARSEILLE, le 5 décembre 2000 LE PRESIDENT Michel Esnault et le SECOND MEMBRE DU BUREAU (Trésorier ou secrétaire)
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